Conditions générales de vente

Le site Little Boubou est exploité par le Moulin de Loup, entreprise individuelle (micro-entreprise) exploitée par E. Meurisse, SIRET 852 722 685 00017, domiciliée 1 Moulin de Chogne, 63210 Rochefort-Montagne.

Contact : manuechamaillard@icloud.com — 06 07 68 26 65. Numéro de TVA intracommunautaire : FR 65 852722685.

Little Boubou conçoit et fabrique à la main, en France (atelier de Rochefort-Montagne, Puy-de-Dôme), des colliers et harnais en cuir sur mesure pour chiens, ainsi que des accessoires (t-shirts, sacs de gym, bijoux de sac gravés).

Les photographies et visuels du site sont donnés à titre indicatif : chaque pièce étant confectionnée à la main, de légères variations par rapport aux photos sont possibles. Les produits sont proposés dans la limite des disponibilités affichées sur chaque fiche.

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), TVA française au taux de 20 % incluse, hors frais de livraison qui sont affichés séparément et en TTC au moment de la commande.

Le client sélectionne son article, ses options de personnalisation et ses coordonnées sur le site. Le paiement intégral est exigé à la commande, par carte bancaire, via la plateforme sécurisée Stripe.

La commande est ferme et définitive une fois le paiement validé. Le client s'engage à fournir des informations exactes et complètes ; les choix de personnalisation transmis avec la commande sont utilisés pour la fabrication de la pièce.

Colliers et harnais sur mesure : chaque pièce est confectionnée à la main dans un délai minimum de 15 jours ouvrés, puis expédiée sous 3 jours ouvrés.

Accessoires (t-shirts, sacs de gym, bijoux de sac) : les articles en stock sont expédiés sous 3 jours ouvrés ; les articles sur commande sont fabriqués puis expédiés sous 3 jours ouvrés minimum.

En cas de retard exceptionnel, le client est informé par email. Le retrait sur place à l'atelier — 1 Moulin de Chogne, 63210 Rochefort-Montagne — est gratuit pour toutes les commandes, colliers et harnais compris.

Les tarifs de livraison, valables en France métropolitaine, sont les suivants :

Conformément à la réglementation applicable, les risques de perte ou d'endommagement de la commande lors du transport sont à la charge du vendeur jusqu'à la remise du bien au client.

Pour toute autre destination ou mode de livraison, nous consulter. En cas de colis perdu ou endommagé, le client est invité à contacter le vendeur dans les meilleurs délais afin que les démarches nécessaires soient engagées auprès du transporteur.

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

Articles concernés : t-shirts et sacs de gym.

Articles exclus : en application de l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux colliers, harnais et bijoux de sac confectionnés ou gravés sur mesure selon les spécifications du client : ces pièces, personnalisées et uniques, ne peuvent être revendues.

Pour se rétracter, le client notifie sa décision par email à manuechamaillard@icloud.com ou via le formulaire de la page « Retours & échanges », puis retourne l'article dans un délai maximal de quatorze jours. L'article doit être retourné neuf, non porté (hormis simple essayage), non lavé et non sali, dans son état d'origine avec ses étiquettes et son emballage. Les frais de retour sont à la charge du client, en Colissimo avec signature. Le remboursement intervient sous quatorze jours après réception de l'article retourné.

Indépendamment du droit de rétractation, tous les articles — y compris les pièces confectionnées sur mesure — bénéficient des garanties légales :

Garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) : applicable pendant deux ans à compter de la délivrance du bien, en cas de défaut de conformité.

Garantie des vices cachés (article 1641 du Code civil) : applicable en cas de défaut caché rendant le bien impropre à son usage.

Pour mettre en œuvre ces garanties, le client peut contacter le vendeur à manuechamaillard@icloud.com.

Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l'amiable, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Le médiateur référencé par le Moulin de Loup est Mediavet (mediavet.net), médiateur compétent pour les activités d'élevage, de vente d'animaux et les activités qui s'y rapportent.

La saisine du médiateur doit être effectuée dans un délai maximal d'un an suivant la réclamation écrite du client auprès du vendeur.

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige avec un client consommateur, ce dernier peut saisir la juridiction compétente de son choix, dans les conditions prévues par le Code de la consommation.